Les Mentions Légales :


 


Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :


 


Le site https://www.recherchesgenealogiques.com est édité par Cécilia Demay 


 


Micro-entreprise au siège social :


Cécilia Demay


7 avenue de Fabron BAT-E


06 200 NICE


Tél : 06 14 96 53 79


 


Adresse de courrier électronique : [email protected]



Numéro Siret : 819 946 096 000 16 – Code APE 9609Z


La TVA est non applicable sur nos prestations (Art. 293 B du CGI).


 


Site internet crée sur CmonSite


 


Hébergement :


CmonSite édité par Lord of Web, société à responsabilité limitée au capital social de 40 000€, dont le siège est situé : Passage de la Bonne Graine, 75011 Paris, France